Contenu du site et validité des informations
Les informations fournies sur ce site sont communiquées à titre indicatif et non contractuel. En dépit du soin apporté au recueil des informations ainsi qu'à la réalisation du site, des erreurs, coupures ou additions indépendantes de la volonté de FUNECAP IDF peuvent être présentes sur ce site.
FUNECAP IDF ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes pouvant résulter de l'utilisation, de la consultation et de l'interprétation des informations fournies, pas plus que de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
L'utilisateur du site et des informations qu'il contient reconnaît qu'il en fait usage sous sa seule responsabilité. En conséquence, FUNECAP IDF ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l'utilisation des informations du site. De même, la responsabilité de FUNECAP IDF ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accéder au site ou de perte de données.
L'utilisateur est seul responsable de l'identité qu'il décline et des informations qu'il indique. Toute donnée transmise à partir de l'adresse électronique de l'utilisateur est réputée avoir été réalisée par celui-ci.